18 Documents disponibles dans cette catégorie
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De 1789 à nos jours
- Editeur : Assemblée nationale 2010 [2p.]
Histoire de l'Assemblé Nationale. L'acte de naissance : 1789. Les assemblées révolutionnaires : 1791-1799. La représentation muselée : 1799-1830. L'amorce du régime parlementaire : 1830-1848. De l'intermède républicain au second Empire : 1848-18[...]Livre
Une année à l'Assemblée Nationale : rapport d'activité 2002
- Auteur : Jean Louis Debré
- Editeur : Assemnlée Nationale 2003 57 p. : ill.
Rapport annuel de l'Assemblée Nationale : le fonctionnement, les actions, les groupes politiques etc...L'Assemblée nationale comme si vous y étiez...
- Editeur : Assemblée nationale 05/2000 [env. 15p.]
Visite virtuelle des lieux les plus prestigieux du Palais Bourbon (siège de l'Assemblée Nationale) et de l'Hôtel de Lassay (résidence du Président de cette Assemblée).L'Assemblée Nationale expliquée aux jeunes
- Editeur : Assemblée nationale 05/2000 [env. 10p.]
Présentation de l'Assemblée nationale, une des composantes du Parlement français. L'élection des députés, les groupes politiques, les pouvoirs de cette Assemblée (le vote de la loi et le contrôle du gouvernement). Informations plus détaillées su[...]L'Assemblée nationale, le Sénat et le Congrès
- Editeur : Assemblée nationale 2010 [2p.]
Les deux Assemblées du Parlement et leur siège : l'Assemblée nationale qui siège au Palais-Bourbon et le Sénat qui siège au Palais du Luxembourg. Election et rôles respectifs des deux Assemblées (députés et sénateurs). Le Congrès du Parlement, d[...]Calendrier politique depuis 1958
- Editeur : Assemblée nationale 2003 [2p.]
De 1958 à 2002, les Présidents de la République, les Premiers ministres, les douze Législatures et les différents Présidents de l'Assemblée nationale en France.Carte de France des départements et circonscriptions pour accéder aux fiches des députés
- Editeur : Assemblée nationale 05/2000 [env. 500p.]
Fiche individuelle des députés accessible sur la carte de France des départements et circonscriptions. Recherche possible par commune ou par canton. Renseignements sur l'état civil, informations générales, différents mandats et suppléants des dé[...]Article de périodique
Comment fait-on les lois ?
- Dans le périodique : Images DOC, n°325 (janvier 2016) p. 21-25
Shana, 12 ans, a enquêté sur la construction d'une loi.Comment fait-on les lois ?
- Dans le périodique : Images DOC, n°325 (janvier 2016) p. 21-25
Shana, 12 ans, a enquêté sur la construction d'une loi.Elaboration de la loi
- Editeur : Direction de la Documentation française 2002 [env. 50p.]
Animation sur les étapes de l'élaboration d'une loi : proposition de loi et projet de loi. L'initiative, le dépôt, l'examen de la première assemblée, le vote de la première assemblée, la navette, l'adoption et la promulgation.Petit lexique parlementaire
- Editeur : Assemblée nationale 05/2000 [env. 10p.]
Brèves définitions de mots liés aux activités de l'Assemblée Nationale : amendement, censure, commission parlementaire, conseil des ministres, constitution, Conseil constitutionnel, décret, dissolution, immunité parlementaire, loi, loi de financ[...]Qu'est-ce qu'une commission d'enquête ?
- Editeur : Direction de la Documentation française 2002 [env. 1p.]
Définition, rôle et spécificité des commissions d'enquête.Qu'est ce qu'une session parlementaire ?
- Editeur : Direction de la Documentation française 2002 [1p.]
La session commune aux deux chambres, désigne la période pendant laquelle le Parlement se réunit pour délibérer. Il existe trois types de sessions : ordinaires, extraordinaires et de plein droit (définition et périodicité).Qu'est-ce que le Congrès ?
- Editeur : Direction de la Documentation française 2002 [5p.]
Définition du Congrès (la réunion de l'Assemblée nationale et du Sénat). A quoi sert-il ? Quelle est sa composition ? Où siège-t-il ? Comment une révision constitutionnelle est-elle adoptée par le Congrès ?Qu'est-qu'une commission parlementaire ?
- Editeur : Direction de la Documentation française 2002 [1p.]
Les commissions répondent au besoin d'étudier en formation réduite les textes avant la séance publique et de contrôler un secteur particulier. Composition et compétences des commissions permanentes, de la commission spéciale, de la commission d'[...]
